Marque enregistrée - Marque en non vigueur
QUALIXYL
Numéro de dépôt :
3221503
Date de dépôt :
18/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
18/04/2013
Présentation de la marque QUALIXYL
Déposée le 18 avril 2003 par CAM YVAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « QUALIXYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-21 du 23 mai 2003.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque QUALIXYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3221503.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIXYL est expirée depuis le 18 avril 2013.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-42
Publication - Publication le 23 mai 2003 au BOPI 2003-21